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Conditions générales de vente en français

Général

  • Nos conditions générales (disponible sur demande) sont d’application sur toute commande qui nous est remise. Il ne peut être dérogé de ces conditions que moyennant l’accord exprès et écrit. Le client s’engage à accepter no s conditions de vente comme étant les seules valables. Ce faisant, il renonce à l’application de ses propres conditions d’achat.
  • Nous ne sommes pas responsables pour d’éventuelles fautes d’impression dans le catalogue ou la liste des prix.


Prix

  • Les commandes d’un montant supérieur à 600 € sont livrées franco. Les commandes d’un montant inférieur à 600 € sont majorées d’un prix forfaitaire de 15
    € pour le transport.
  • Belgique : les prix sont établis hors TVA (21%).
    Pays-Bas : pas applicable
  • Les prix sont sans engagement et en EURO. Ils ne deviennent fermes qu’à partir de
    notre confirmation explicite par écrit.
  • Les commandes d’un montant inférieur à 125 € sont majorées de 4,96 € pour les frais
    administratifs.
  • Les prix et conditions figurant dans la liste des prix sont annulés à la date de parution
    de la prochaine édition.


Livraison, délais


  • Les prix s’entendent hors montage. L’emballage de la marchandise est inclus dans
    ces prix.
  • La livraison se fait au risque de l’acheteur. Tout dommage aux marchandises est
    indiqué sur le bordereau d’expédition. Si non, nous ne sommes pas responsables
    pour d’éventuelles manques ou dégâts. En cas de marchandise abîmée, l’acheteur
    est tenu de nous mettre au courant par lettre ou fax endéans les 24 heures. Dans ce
    cas, il nous faut impérativement le bordereau d’expédition original. En cas d’autres
    dégâts l’acheteur doit nous en informer par écrit endéans les 3 jours de travail suivant
    la livraison.
  • Le déchargement des marchandises est à la charge de l’acheteur.
  • Les délais de livraison sont uniquement donnés à titre d’information et sans garantie
    de livraison à la date indiquée. Lors de la commande, il est précisé que le
    dépassement de délai de livraison n’annule la vente au profit de l’acheteur et
    qu’aucune amende ni indemnité pour cause de retard ne peut être imposée au
    vendeur.
  • Des grèves, des perturbations chez nous ou auprès de nos fournisseurs, force
    majeure, manque de matière première ou événements en dehors de notre volonté
    nous donnent le droit d’annuler en totalité ou p artiellement des engagements pris, ou
    de postponer la livraison. Ceci ne nous engage à aucune indemnisation.

Annulation

  • En cas d’une annulation de la commande par l’acheteur, une indemnité de 10% de la
    valeur totale de la commande, sera mis en compte.

Paiements

  • Toute première livraison est livrée contre remboursement, sans réduction pour
    paiement comptant.
  • Toutes nos factures sont payables dans les 30 jours qui suivent la date de la facture,
    sauf s’il en a été explicitement convenu autrement par écrit. Nous nous réservons
    également le droit d’effectuer les livraisons contre remboursement ou d’exiger un
    paiement anticipé total ou partiel.
  • Les marchandises livrées restent la propriété de notre société jusqu’au moment du
    paiement complet.

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